Les droits d’auteur #3

Quid des droits d’auteurs selon les œuvres ?

Lorsque l’on se lance dans un projet, on ne pense pas toujours « définition » et au fait que notre œuvre entre dans une catégorie.

Un écrivain qui crée son œuvre tout seul est plutôt tranquille puisqu’il est le seul détenteur de ses droits d’auteur. En revanche, dès qu’il y a plusieurs auteurs, c’est un peu plus complexe car il ne faut pas se partager que la vedette, il faut également se partager les droits d’auteurs. Rassurez-vous, pour cela il existe des contrats ! Les bons comptes font les bons amis.

C’est pourquoi il est important de distinguer les œuvres collectives des œuvres de collaboration, sans oublier les œuvres composites, qui nous sommes bien d’accord, ne sont pas l’œuvre de votre dentiste.

Voici donc les définitions :

L’œuvre collective : c’est lorsque plusieurs auteurs contribuent à la réalisation d’une œuvre comme le dictionnaire ou une encyclopédie par exemple (il faut bien qu’il y en ait qui s’y collent). Dans ce cas c’est généralement l’éditeur qui est détenteur des droits d’auteur, car on estime que le projet est à son initiative. Comme ça pas de jaloux sur les droits d’auteur !

Ah et pour info, l’auteur se transforment alors, non pas en super héros, mais en contributeur !

L’œuvre collaborative, ou de collaboration : c’est une œuvre où il y a plusieurs personnes qui travaillent à la réalisation d’une œuvre, et donc, ils deviennent coauteurs. C’est le cas pour les livres, enfants, les BD, les œuvres illustrées.

L’œuvre composite : Eh non, ce n’est toujours pas la réparation d’une dent par votre dentiste 🙂 Concrètement, c’est la traduction d’une œuvre. Le traducteur est titulaire de ses droits d’auteur mais doit respecter le texte de l’auteur dit premier, c’est-à-dire l’auteur qui a créé l’œuvre (ben oui, sinon c’est n’importe nawak).

Ainsi, comme vous le constatez, les droits d’auteur, sont faciles à gérer pour un seul auteur qui peut à tout moment avoir son mot à dire sur la diffusion de son œuvre, son utilisation.

A contrario, quand on est dans une œuvre collective, c’est plus délicat car chaque coauteur se partage les droits. Il faut savoir qu’en général, un auteur prend 8% sur un livre, mais dès qu’il y a un illustrateur, il faut couper la poire en deux et/ou négocier un taux plus élevé à 10% par exemple pour avoir 5% chacun sur le livre. pour info on parle en HT.

Suite dans un prochain épisode !

Source : internet et guide de l’auteur

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